Version incorrecte ? Absence de licence ? Certification manquante ?
Documents non conformes = marchandises refusées. C'est aussi simple que cela. Ou, dans de nombreux cas, un manque de documents entraîne une longue attente et des frais d'entreposage importants pendant le traitement des documents requis ou l'obtention des autorisations.
Déterminer les documents nécessaires peut s'avérer complexe. Certains sont obligatoires, quelle que soit la nature de la marchandise et son origine. D'autres sont spécifiques à certains types de marchandises ou à certaines circonstances et peuvent être requis ou non.
Poursuivez votre lecture pour découvrir ce qui se trouve dans ces deux catégories et préparez-vous pour votre prochaine importation.
Les documents dont tout le monde a besoin
Quatre documents principaux sont essentiels au succès de toute expédition entrant au Royaume-Uni.
1 – Connaissement (BoL)
Le connaissement est sans doute le document d'expédition le plus important. Sans lui, il est impossible d'expédier quoi que ce soit, où que ce soit.
Le connaissement fait office de contrat, de preuve de propriété et de preuve de réception ; cela signifie que si vous ne possédez pas l'original ou une version électronique, les marchandises ne peuvent pas vous être livrées.
Pour une analyse plus approfondie de ce qu'est et n'est pas un BoL, consultez notre récent article de blog sur le sujet.
2 – Facture commerciale
La facture commerciale est un document essentiel au processus de dédouanement car elle indique aux douaniers ce que vous expédiez et la valeur de vos marchandises.
Ces informations servent à calculer le montant des droits et taxes que vous devez payer.
3 – Liste de colisage
Les listes de colisage sont utilisées dans le transport international pour fournir des informations détaillées sur les marchandises contenues dans l'envoi et sont établies par la personne responsable de l'emballage des marchandises.
Le document comprend des détails sur le poids, le nombre et les dimensions des marchandises ainsi que sur la manière dont elles ont été emballées.
Bien qu'une liste puisse paraître anodine, elle joue un rôle important dans le dédouanement et est indispensable pour établir un connaissement.
4 – Numéro EORI
D'accord, ce n'est pas un document physique, mais vous en aurez quand même besoin si vous voulez récupérer vos marchandises.
Toute personne souhaitant importer ou exporter des marchandises vers ou depuis l'UE doit s'enregistrer pour obtenir un numéro EORI unique, mais vous n'aurez à le faire qu'une seule fois.
Les numéros EORI, ou numéros d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques, sont utilisés pour suivre et simplifier l'échange d'informations douanières entre les pays.
Les documents dont vous pourriez avoir besoin
Les documents suivants ne sont pas obligatoires. Vous n'en aurez peut-être besoin d'aucun. Tout dépend de la nature de votre envoi.
Fiches de données de sécurité
La fiche de données de sécurité (FDS) est un document essentiel pour l'expédition de marchandises dangereuses.
Ce document juridique exhaustif contient des informations très détaillées sur tous les risques potentiels et sur la manière de garantir la sécurité du produit tout au long du processus d'expédition.
Certificat CE
Vous avez probablement déjà vu le marquage CE. Le certificat CE atteste auprès des douanes que les produits de l'envoi répondent aux exigences de l'UE en matière de sécurité, de santé et d'environnement et indique qu'ils sont conformes à la législation européenne.
Vous avez peut-être déjà vu le marquage CE sur des jouets et des appareils électriques, mais la liste des produits nécessitant une certification CE est plus longue qu'on ne le pense. Elle comprend notamment des ascenseurs, des dispositifs médicaux et des appareils à gaz.
Certificats d'autorisation
Les certificats d'autorisation se présentent généralement sous forme de lettre émanant du titulaire des droits de propriété intellectuelle des marchandises expédiées. Par propriété intellectuelle, nous entendons les produits comportant des marques, des images ou des personnages appartenant légalement à une personne.
Certification pour la santé portuaire
Depuis le Brexit, les contrôles sanitaires portuaires sont obligatoires pour tous les échanges commerciaux entre le Royaume-Uni et l'UE, de part et d'autre de la frontière. Les autorités sanitaires portuaires protègent la santé publique, l'environnement et la santé animale du Royaume-Uni en surveillant tout élément susceptible de la menacer.
Pour vérifier que les marchandises sont sûres, les agents des douanes devront voir la certification appropriée si les produits que vous importez entrent dans cette catégorie, comme les aliments et les boissons.
Parmi les autres marchandises pouvant nécessiter une forme de certification pour satisfaire aux contrôles sanitaires portuaires, on peut citer :
- Certains plastiques, comme les ustensiles de cuisine provenant de Chine, contiennent souvent de la mélamine, une substance dangereuse pour la santé lorsqu'elle est chauffée. Une déclaration sur les matières plastiques (PDD) est obligatoire pour toute importation de tels produits afin d'attester qu'ils ont subi les tests requis.
- Produits d'origine animale. Que votre produit soit destiné à la consommation humaine ou non, un certificat vétérinaire peut être requis s'il contient des produits d'origine animale. Ce document atteste de la provenance des animaux et des conditions de leur traitement.
- Aliments biologiques. Actuellement, seules les importations en provenance de pays hors UE nécessitent un certificat d'inspection britannique valide. Ce certificat atteste que les produits concernés ont été certifiés conformes aux normes biologiques britanniques équivalentes dans leur pays d'origine
Certificat d'origine (formulaire GSP A)
Ce document atteste du pays d'origine des marchandises importées. Bien qu'il ne soit pas obligatoire pour toutes les importations au Royaume-Uni, il peut s'avérer utile.
Pourquoi se donner la peine d'obtenir un document dont on n'a pas besoin ?
En effet, si vous importez des marchandises d'un pays membre du Système généralisé de préférences (SGP), vous pourriez bénéficier d'une exonération totale ou partielle des droits de douane. Le SGP est un dispositif visant à accroître les échanges commerciaux avec les pays en développement.
Certificats de test
Pour certains produits importés au Royaume-Uni, vous devrez être en mesure de prouver qu'ils ont subi des tests de sécurité adéquats. Cela peut concerner les marchandises dangereuses, les produits chimiques et les appareils électriques.
Les certificats de conformité sont l'un de ces documents nécessaires lors de l'importation de véhicules en provenance d'autres pays et sont délivrés par le constructeur.
Licence d'importation
L'obtention d'une licence d'importation dépend largement de la nature des marchandises expédiées, et de nombreux produits n'en requièrent pas. Les licences d'importation permettent au gouvernement de contrôler certains articles entrant sur le territoire, tels que les équipements militaires, les produits chimiques et, plus étonnamment, les œuvres d'art.
Licences d'exportation
Votre envoi nécessitera presque toujours une licence d'exportation, mais sauf si vous expédiez sous l'incoterm EXW, il ne vous incombe pas de vous en occuper. Consultez notre dernier article de blog sur les codes commerciaux et leur signification ici .
Sans les documents requis, vous ne recevrez pas vos marchandises
Une documentation incorrecte peut engendrer des coûts importants et des retards ; il est donc essentiel, pour un processus d'expédition sans accroc, de posséder de solides connaissances de base sur ce dont vous avez besoin et ce dont vous n'avez pas besoin.
Vous ne savez pas exactement à quelle catégorie appartiennent vos marchandises ? Millennium peut vous aider. Nos conseillers experts vous indiqueront la marche à suivre pour que vous n'ayez plus à vous en soucier. Appelez-nous dès aujourd'hui !