L'importation de marchandises s'accompagne de nombreuses taxes qui peuvent paraître un peu complexes. Surtout lorsqu'il faut déjà gérer les procédures et réglementations douanières, les documents, les droits de douane, les certifications et les licences…  

Ça tombe bien ! Nous avons rédigé cet article de blog complet pour vous aider à comprendre ce que sont les taxes à l'importation et pourquoi vous devez les payer.

Pour être clair, ceci ne constitue PAS un conseil fiscal, mais simplement une information. Nous ne sommes pas des conseillers fiscaux. Il vous appartient de vous informer et de faire vos propres choix. 

Comprendre les taxes à l'importation

Alors, qu'est-ce que la taxe à l'importation exactement ? 

La taxe d'importation est un taux forfaitaire perçu par les douanes d'un pays sur toute marchandise importée dans ce pays. Elle s'applique aux importations privées comme aux importations commerciales ; vous devrez donc la payer même si vous importez une nouvelle paire de baskets (si leur valeur dépasse 135 £).

Les droits de douane sont perçus afin de générer des recettes, d'équilibrer la concurrence entre le commerce intérieur et extérieur et de contrôler les importations. Les marchandises ne peuvent être dédouanées qu'après paiement des droits de douane, et c'est à l'importateur qu'il incombe de s'en acquitter.

Bien faire les choses

Les taxes à l'importation sont un peu complexes. Heureusement, il existe des calculateurs en ligne conçus pour simplifier le processus et réduire le stress. 

Il est essentiel de calculer et de déclarer correctement les droits d'importation. Les entreprises qui omettent d'évaluer et de payer les droits d'importation corrects s'exposent à des sanctions pour non-respect de la réglementation britannique en matière d'importation.

Que recouvre le terme « taxe à l'importation » ?

L'expression « taxe d'importation » désigne un ensemble de frais de douane distincts. Examinons-les un par un.

Tarifs

Les droits de douane sont des taxes appliquées aux marchandises importées. Ils sont calculés en fonction de critères tels que la valeur, la classification et le poids. Le taux de ces droits peut également varier selon le pays d'origine des marchandises et les accords commerciaux en vigueur.

T.V.A

La TVA à l'importation est une autre taxe prélevée sur les marchandises importées au Royaume-Uni en provenance d'autres pays et est généralement calculée comme si les marchandises avaient été achetées au Royaume-Uni. 

Pour calculer la TVA à payer, vous devez d'abord déterminer la valeur de vos marchandises et ajouter ce montant à votre déclaration d'importation. 

La valeur de vos marchandises comprend tous les frais payables à l'importation au Royaume-Uni, y compris les droits de douane mais à l'exclusion de la TVA elle-même, ainsi que tous les frais accessoires. 

Si votre entreprise importe certains articles comme des antiquités et des œuvres d'art, vous avez droit à un taux de TVA réduit. 

La comptabilisation différée de la TVA peut aider les entreprises assujetties à la TVA qui importent régulièrement des marchandises au Royaume-Uni à rationaliser leur trésorerie en regroupant les paiements en charges mensuelles plutôt qu'en envois ponctuels. 

Droits d'accise

Les droits d'accise sont des taxes qui s'appliquent à certains biens ou services. Vous avez peut-être déjà entendu ce terme employé pour désigner le carburant, le tabac et l'alcool. Chaque produit soumis à accise se voit attribuer un code fiscal permettant de déterminer le taux de droits à payer. 

Contrairement aux droits de douane, qui sont perçus sur les marchandises provenant de l'étranger, les droits d'accise sont imposés à l'intérieur du pays. 

Droit antidumping

De nombreux pays imposent des droits antidumping sur les marchandises afin d'empêcher leur introduction en bourse à des prix inférieurs à leur juste valeur marchande. Ces droits protègent l'économie locale en réglementant les produits importés à un prix inférieur à leur juste valeur marchande.

Qui paie les taxes à l'importation ?

C'est toujours l'importateur qui paie les droits d'importation. 

Si ce n'est pas l'importateur qui réceptionne physiquement les marchandises, un mandataire doit être désigné pour agir en son nom. La personne qui remplit ce rôle est appelée l'importateur déclaré. L'importateur déclaré est également responsable de la conformité des marchandises importées avec les lois et réglementations locales et du dépôt d'une déclaration en douane dûment remplie. 

Procédures de dédouanement

Les marchandises entrant ou sortant d'un pays doivent passer la douane pour être conformes à la réglementation en vigueur. Les douaniers contrôlent les importations et les exportations afin de vérifier que les documents requis sont fournis et que les droits et taxes applicables ont été acquittés. 

Les entreprises souhaitant éviter les retards et les pénalités doivent veiller à un dédouanement précis et rapide. 

Le processus de dédouanement comporte 3 étapes principales…

1 – Déclarations

Pour chaque envoi, une déclaration en douane doit être fournie. Il s'agit du document officiel détaillant les marchandises importées ou exportées. 

Savez-vous comment effectuer une déclaration en douane ? Découvrez-le ici .

2 – Étiquettes et documentation

Les agents des douanes vérifient les factures, les étiquettes d'expédition et d'autres documents tels que les listes de colisage et les certificats d'origine. 

3 – Impôts et droits de douane

Les taxes et droits de douane sont des prélèvements qui génèrent des recettes pour les gouvernements et protègent la santé des industries locales d'un pays. Chaque prélèvement est calculé en douane en fonction des informations fournies dans les documents associés, telles que le type de produit, sa valeur et son origine. 

Comprendre les taxes à l'importation

Même les bases de la fiscalité à l'importation peuvent être complexes ! Des exonérations de TVA aux comptes de report de paiement, il y a beaucoup à apprendre pour que vos envois passent rapidement la douane et arrivent à destination dans les délais.

Mais rassurez-vous, Millennium est là pour vous aider. Consultez notre site web pour nous contacter.