Si vous importez et exportez, vous devez maîtriser parfaitement la déclaration en douane. Les règles sont précises et les erreurs peuvent coûter cher.
Le dédouanement est la procédure obligatoire pour toutes les marchandises avant leur importation et leur exportation. Il est impossible d'entrer ou de sortir d'un pays sans fournir la déclaration requise.
Ce blog vous expliquera tout ce que vous devez savoir sur les déclarations en douane et comment les remplir correctement.
Qu’est-ce qu’une déclaration en douane et quand en ai-je besoin ?
En termes simples, une déclaration en douane est un document légal déclarant la valeur et le contenu de ce que vous importez ou exportez.
Les autorités des pays d'origine et de destination l'utilisent pour garantir la conformité des échanges et le paiement des taxes et droits de douane. Il est obligatoire pour tout commerce international de marchandises, y compris les importations et les exportations entre le Royaume-Uni et l'UE.
Vous pourriez bénéficier d'une déclaration simplifiée ; vous pouvez le vérifier ici .
N'oubliez pas que chaque pays est différent, vous devrez donc vous conformer à la réglementation de chaque pays par lequel vos marchandises transitent.
Que sont les droits de douane ?
Les droits de douane désignent la taxe imposée sur les marchandises transportées à travers les frontières internationales.
Ces taux, ainsi que les différentes procédures impliquées, varient en fonction des marchandises et de l'accord international conclu avec ce pays.
Tous les produits sont soumis à des droits de douane s'il s'agit de produits à accise (produits contenant de l'alcool, du tabac ou de l'huile minérale) ou s'ils ont une valeur supérieure à 135 £.
Si des droits de douane vous sont facturés, vous les paierez à la fois sur le prix d'achat des marchandises et sur les frais de port, d'emballage et d'assurance.
Outre les droits de douane, vous devrez peut-être également payer la TVA à l'importation lors de l'importation de marchandises au Royaume-Uni – celle-ci s'élève actuellement à 20 %.
Comment payer ?
Les marchandises importées ne sont dédouanées qu'après paiement des droits de douane et de la TVA. Une fois ces frais acquittés, vos marchandises sont mises en libre circulation.
Il est très facile de payer par virement bancaire une fois que vous avez commencé le paiement de votre service de déclaration en douane en ligne.
Si vous importez régulièrement des marchandises, vous pouvez ouvrir un compte de report de paiement auprès du HMRC. Cela vous permet de payer mensuellement avec effet rétroactif. Une garantie bancaire est nécessaire pour ouvrir un tel compte.
Votre courtier en douane désigné peut également régler directement auprès du HMRC, en votre nom, tout montant dû, et vous réglez ensuite directement avec le courtier désigné selon les conditions convenues.
Si vous n'avez pas besoin des marchandises importées immédiatement ou si vous prévoyez de les réexporter, vous pouvez les entreposer dans un entrepôt sous douane agréé. Ainsi, vous serez exonéré de droits de douane et de TVA pendant toute la durée de l'entreposage.
Taux et allégements
Outre le recours à un entrepôt douanier agréé, d'autres mesures d'allègement sont possibles.
Voici quelques exemples :
- Transit Union – les droits de douane et la TVA sur les marchandises importées sont suspendus jusqu'à ce que ces marchandises atteignent leur destination dans l'UE ou soient exportées hors de celle-ci.
- Admission temporaire – Marchandises importées temporairement pour être utilisées, étant entendu qu’elles seront exportées dans le même état qu’à leur importation.
- Perfectionnement actif – Les marchandises sont importées pour être transformées puis exportées.
- Exonération de TVA pour livraison ultérieure – Ce dispositif retarde l’application de la TVA à l’importation lorsque les marchandises sont destinées à un autre État membre de l’UE.
- Perfectionnement à l'étranger – Les marchandises sont exportées pour être réparées ou transformées en dehors de l'UE avant d'être réimportées.
- Exonération pour retour de marchandises – Marchandises précédemment exportées mais n'ayant pas encore été transformées à l'étranger. Généralement utilisée lorsque le client refuse la marchandise.
- Allègement fiscal pour les envois de faible valeur – Les colis d'une valeur inférieure à 15 £ sont, dans la plupart des cas, exemptés de TVA à l'importation.
- Allégement relatif à l'utilisation finale – Permet un taux de droits de douane réduit ou nul sur certains biens lorsqu'ils sont utilisés à des fins spécifiques et dans un délai déterminé.
D'autres allégements fiscaux peuvent être appliqués lors de l'importation de biens destinés à des œuvres caritatives ou à des expositions. Pour la plupart de ces procédures, l'importateur doit obtenir une autorisation préalable du HMRC (administration fiscale britannique). Il est donc important de vérifier votre éligibilité.
De quoi aurai-je besoin ?
Voici les informations dont vous aurez besoin pour effectuer votre déclaration en douane rapidement et efficacement :
- Votre numéro EORI
- Factures
- Licences ou certificats pertinents
- Codes de produits
- Port d'arrivée ou de sortie
Qu'est-ce qui pourrait mal tourner ?
Les agents des douanes sont en droit de saisir vos marchandises si un document comporte une anomalie. Cela se produit souvent lorsque l'administration fiscale conteste le montant des droits à appliquer ou si votre demande d'autorisation est refusée.
Il est possible de contester la décision du HMRC si vous n'êtes pas d'accord et pensez qu'ils se trompent, mais vous devrez suivre leur procédure de révision ou saisir les tribunaux.
Faire appel à une entreprise de transport de marchandises réputée est essentiel pour éviter ce genre de problèmes, et Millennium Cargo peut vous aider à comprendre et à vous préparer à chaque étape du processus d'importation.
Où puis-je trouver de l'aide ?
L'importation et l'exportation peuvent s'avérer très complexes. Vous pouvez gérer vous-même toutes vos déclarations ou mandater un tiers , tel qu'un transitaire ou un agent/courtier en douane.
Outre la possibilité de nous contacter chez Millennium Cargo, le gouvernement met à votre disposition de nombreuses ressources pour vous guider dans vos déclarations d'exportation et d'importation. Vous trouverez également une liste d' organismes de formation en douane si vous souhaitez effectuer vous-même vos déclarations.