C'est bien ce que ça évoque, n'est-ce pas ? Car-nay. Cela fait penser à un vin raffiné. Un vin qui se marie à merveille avec la raclette, la fondue, ou tout autre plat savoureux et sophistiqué. 

Malheureusement pour nous tous, il ne s'agit pas de vin. C'est du transport maritime, vous vous souvenez ? Le carnet ATA est un sujet bien plus aride que n'importe quel vin rouge en bouteille, et beaucoup moins fruité.

Entrons dans le vif du sujet. 

Qu'est-ce qu'un carnet ATA ?

Si vous exportez temporairement des marchandises, vous pouvez utiliser un carnet ATA pour simplifier les démarches. Cela peut être le cas, par exemple, si vos marchandises sont destinées à une exposition à l'étranger ou si vous exportez du matériel pour des tests en laboratoire. 

L'important est que les carnets ATA couvrent temporaires . Un carnet ATA fait office de passeport pour ces marchandises et est valable un an.

Le carnet de douane international vous évite toutes les formalités liées à la déclaration en douane aux points d'importation et vous dispense du paiement de droits et taxes sur vos marchandises. Ce carnet est valable pour un voyage traversant plusieurs pays et autorise de multiples entrées et sorties durant sa période de validité. 

Malin, non ? Les carnets vous font gagner un temps précieux et vous évitent bien des tracas.

Il y a toutefois quelques règles à garder à l'esprit…

Que dois-je savoir sur l'utilisation d'un carnet ATA ?

C'est un système très utile, mais un carnet ne permet pas de tout couvrir. 

D'une part, les marchandises éligibles au carnet ATA doivent être non périssables. D'autre part, elles doivent être retournées dans le même état que celui de leur importation ; par conséquent, l'envoi de produits à l'étranger pour réparation, modification ou traitement n'est pas autorisé sous ce carnet.

Voici d'autres informations importantes à connaître concernant l'utilisation d'un carnet ATA…

Quels pays participent à ce programme ?

Un carnet ATA n'est pas nécessaire pour transporter des marchandises britanniques à l'intérieur de l'UE.

Au moment de la rédaction de ce document, 87 pays participent au système Carnet en Europe, en Amérique du Nord, en Amérique du Sud, en Océanie, en Afrique et en Asie, et les Philippines devraient bientôt accepter ce document également. 

Certains pays participants imposent des exigences particulières aux marchandises qui y entrent ; assurez-vous donc de vérifier que vos marchandises seront autorisées à entrer avant d’établir un carnet ATA.

À quoi ressemble un carnet ATA ?

Chaque carnet est un document A4 composé d'une page de couverture, de coupons et de souches groupées ; leur nombre dépend du trajet prévu. Comme vous devez indiquer le détail de toutes les marchandises à déclarer, des feuilles supplémentaires peuvent être ajoutées si l'espace vient à manquer. 

Une fois le carnet approuvé et délivré, le document sera signé et tamponné par le fonctionnaire qui l'a validé.

Quels produits sont EXCLUS ? 

Les denrées périssables et les produits de consommation courante ne peuvent pas voyager sous un carnet ATA. Les marchandises soumises à restrictions et interdites peuvent l'être, à condition qu'elles répondent aux critères et soient accompagnées des licences requises. 

Les marchandises transportées sous un carnet ATA peuvent-elles être vendues ?

En règle générale, non. Dans des circonstances exceptionnelles, les douanes du pays hôte peuvent l'autoriser. Si vous n'obtenez pas leur autorisation mais que la vente des marchandises est avérée, vous devrez rembourser les droits de douane, les taxes et les frais administratifs, ainsi qu'une amende.

Combien coûte un carnet de passage en douane ?

Pour obtenir un carnet ATA, vous devrez payer 325 £ HT. Les membres LCI bénéficient d'un tarif réduit de 195 £ HT.

Un dépôt de garantie sera également nécessaire pour chaque carnet, afin de protéger la LCCI, en tant qu'organisme garant, contre toute utilisation abusive du carnet. Vous pouvez obtenir un devis ici .

Puis-je dépasser les 12 mois ?

Certaines autorités peuvent prolonger la validité du carnet et autoriser son remplacement ; la décision est prise au cas par cas. Les carnets de remplacement doivent être validés par l’Unité nationale des carnets avant d’être utilisés à l’étranger. 

Que se passe-t-il si je perds mon document ?

C'est embêtant, mais tout n'est pas perdu ! (Jeu de mots). Des carnets de remplacement peuvent être obtenus moyennant des frais supplémentaires et doivent également être validés par l'Unité nationale des carnets avant utilisation. 

Que se passe-t-il si mes marchandises sont perdues ou endommagées ?

Comme d'habitude, si un tel incident se produit, il convient de le signaler immédiatement aux autorités douanières du pays concerné. Un rapport de police est également nécessaire à des fins d'assurance.

Avantages de l'utilisation d'un carnet ATA

Comme vous pouvez le constater, de nombreux éléments importants sont à prendre en compte lors de l'obtention d'un carnet ATA. Mais l'utilisation de ce « passeport » pour vos marchandises présente d'énormes avantages…

Tant que vous respectez les règles, exporter des marchandises sous carnet ATA vous fait gagner un temps précieux. Fini le temps perdu à préparer tous les documents douaniers, sans parler du temps d'attente aux frontières dans chaque pays traversé. Plus de retards aux frontières… imaginez !

Et ce n'est pas tout. Si vous êtes exposant, athlète, voyageur d'affaires, artiste ou équipe de télévision, par exemple, voyager avec un carnet ATA vous dispense de droits de douane et de taxes à chaque frontière. Ce système vous permet de réaliser des économies sur vos déplacements et d'optimiser vos prévisions.

Comment faire une demande de carnet ATA

Si vous souhaitez faire une demande pour votre propre carnet ATA, vous pouvez procéder de deux manières : en ligne ou en personne. 

La procédure en ligne est la plus simple pour demander un carnet ATA (sans surprise). Si vous êtes déjà membre de la LCCI et souhaitez faire votre demande en ligne, cliquez ici . Si vous êtes nouveau, rendez-vous ici . Rassurez-vous, le site web appartient à la LCCI et est géré par elle.

Vous pouvez aussi vous rendre dans une chambre de commerce pour lancer le processus. Renseignez-vous auprès de votre chambre de commerce locale avant de vous y rendre afin de vérifier qu'elle peut vous accompagner dans cette démarche.

Combien de temps faut-il pour obtenir un carnet ATA ?

Il faut compter 24 heures pour obtenir le document, sauf si vous optez pour un service express en 2 heures moyennant un supplément, et les membres de la Chambre de commerce de Londres bénéficient d'une réduction sur tous les prix standard.

Quelles informations dois-je fournir ?

Pour obtenir un carnet de passage en douane, vous aurez besoin de :

• Coordonnées du titulaire du carnet ATA. Il s'agit de l'entreprise qui est légalement propriétaire des marchandises.
• Informations concernant les personnes qui voyageront avec les marchandises
• À quoi servent ces marchandises
• Une liste exhaustive et détaillée de toutes les marchandises. Chaque article doit comporter une description, son poids et sa valeur.

Vous pouvez établir un carnet ATA pour le compte d'une autre personne. Vous pouvez également céder votre carnet ATA à toute personne de votre choix, à condition qu'elle soit munie d'une lettre d'autorisation signée par vous, le titulaire désigné.

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Les carnets ATA simplifient l'exportation temporaire 

Les procédures d'importation et d'exportation sont souvent complexes et fastidieuses. Le transport de marchandises sous un carnet ATA simplifie considérablement le processus, vous offrant ainsi une tranquillité d'esprit et une année sans stress.

Vous souhaitez obtenir un carnet ATA mais les formalités administratives vous semblent complexes ? Un transitaire de confiance comme Millennium s’en chargera pour vous, vous évitant ainsi bien des tracas. Contactez-nous dès aujourd’hui pour en discuter.