Vous aurez besoin d'un numéro EORI pour expédier des marchandises à l'international. 

Eh oui, encore un de ces acronymes agaçants ! BoL, FCL, LCL… Il y en a tellement, n’est-ce pas ? En fait, ces acronymes sont des raccourcis pour des informations essentielles que tout expéditeur se doit de connaître. 

Vous n'avez jamais entendu parler d'un numéro EORI ? Pas de panique. À la fin de cet article, vous comprendrez parfaitement ce qu'est un numéro EORI et pourquoi il est indispensable. 

Commençons par le haut.

Qu'est-ce qu'un numéro EORI ?

Un numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques (EORI) est un numéro de référence unique attribué aux importations et aux exportations entrant ou sortant du Royaume-Uni. Les numéros EORI permettent aux ministères et agences gouvernementales d'échanger efficacement des informations sur les envois, de suivre les mouvements de marchandises et de garantir la sécurité du commerce international.

Il en existe deux types :

• Le numéro EORI de l'UE est destiné aux entreprises souhaitant importer ou exporter des marchandises vers ou depuis l'UE et est délivré par l'État membre où l'entreprise est établie. Ce numéro est précédé d'un code pays, tel que FR pour la France, suivi d'un nombre à 9 chiffres unique au sein de cet État membre.
• Le numéro EORI britannique est attribué par le HMRC et n'est valable qu'au Royaume-Uni. Tous les numéros EORI britanniques commencent par les lettres « GB », suivies d'un nombre à 12 chiffres basé sur le numéro de TVA de votre entreprise.

Les numéros EORI sont essentiels pour les entreprises qui transportent des marchandises car, sans le numéro EORI approprié, votre envoi ne pourra pas être dédouané.

Quand avez-vous besoin d'un numéro EORI ?

Bien qu'essentiels au processus douanier, les numéros EORI ne servent pas uniquement au dédouanement. Leur utilisation au Royaume-Uni est très répandue.

Examinons quelques-unes des façons dont elles sont utilisées. 

Importation et exportation

Avion, train, bateau ou camion… Peu importe le mode de transport, toute entreprise important ou exportant des marchandises doit posséder un numéro EORI. Ce n'est qu'avec ce numéro que vos marchandises peuvent bénéficier d' un report de paiement de la TVA.

Vous vous demandez si votre entreprise a besoin d'un numéro EORI ? La réponse est probablement oui. Vous en aurez besoin si vous transportez des marchandises commerciales

• Entre le Royaume-Uni ou l'île de Man et tout autre pays (y compris l'UE)
• Entre le Royaume-Uni et l'Irlande du Nord
• Entre le Royaume-Uni et les îles Anglo-Normandes
• Entre l'Irlande du Nord et les pays non membres de l'UE.

Procédures commerciales d'expédition 

Vous pouvez utiliser votre code EORI dans différentes situations tout au long du processus d'expédition. Vous devrez saisir votre numéro EORI lorsque vous :

• Effectuez une déclaration en douane. Les marchandises doivent être déclarées à la douane afin que les autorités puissent vérifier la présence d'articles interdits ou prohibés.
• Demandez une décision anticipée en matière d'origine. Celle-ci certifie l'origine de vos marchandises.
• Déposez une déclaration complète d'importation ou d'exportation. Dans certains pays, un résumé de déclaration d'entrée est exigé avant même le chargement des marchandises sur le camion ou le navire
• Faites une déclaration de stockage temporaire. Il peut arriver que votre marchandise ait besoin d'être entreposée temporairement.
• Confiez les formalités douanières à un délégué basé dans le pays d'expédition ou de réception des marchandises. Cela facilitera grandement la communication entre les parties, notamment en cas de barrière linguistique ou de décalage horaire.

Quelles informations sont nécessaires pour obtenir un numéro EORI ?

Avant de commencer la procédure de demande de code EORI, il est utile de savoir quelles informations sont nécessaires. Cela vous évitera de rechercher des documents manquants et vous fera gagner du temps en évitant de soumettre à nouveau des fichiers incorrects.

Voici ce que vous devrez préparer à l'avance pour demander un numéro EORI au Royaume-Uni.

• Votre numéro d'identification fiscale unique (UTR). Le HMRC vous attribuera un UTR unique si vous devez remplir une déclaration de revenus.
• Date de début d'activité. Il s'agit de la date à partir de laquelle votre entreprise a ouvert ses portes et a commencé à vendre ses produits ou services.
• Votre code de la Classification type des activités économiques (CTI). Les codes CTI sont des nombres à 5 chiffres qui classent les entreprises selon leurs principales activités économiques.
• Votre identifiant et votre mot de passe pour le portail gouvernemental. Le portail gouvernemental vous permet d'accéder au système en ligne du HMRC, où vous trouverez toutes vos informations fiscales professionnelles, ainsi que d'autres services aux entreprises et aux particuliers.
• Votre numéro de TVA et votre date d'immatriculation (si vous êtes immatriculé à la TVA)
• Votre numéro d'assurance nationale 

Rassembler toutes ces informations avant de commencer facilitera le processus de demande de numéro EORI. 

Que se passe-t-il si je n'ai pas de numéro EORI ?

Sans numéro EORI, vos marchandises seront retenues par les douanes.

C'est aussi simple que cela. Votre envoi ne sera pas autorisé à entrer dans le pays et l'importateur ne sera pas autorisé à récupérer sa marchandise. 

Il est important de préciser que la bonne nouvelle est que l'absence de numéro EORI n'entraînera aucune pénalité, et que vos marchandises ne seront ni détruites ni soumises à des mesures drastiques. Cependant, sans numéro EORI, vous devrez inévitablement supporter des frais supplémentaires de stockage pendant la procédure d'obtention, sans parler des retards considérables pour toutes les parties concernées.

Les numéros EORI sont la clé d'une expédition réussie

Un numéro EORI est nécessaire pour importer ou exporter des marchandises et est essentiel pour garantir la sécurité du commerce international. 

Comprendre le processus d'expédition et tout le jargon qui l'accompagne peut s'avérer complexe et chronophage. Heureusement, Millennium est là pour vous simplifier la vie. Nous connaissons tout, vous n'avez donc pas à vous en soucier !

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